Charles Fèvre

De: Fèvre (Charles, Jean-Marie, Abel)
député honoraire ; 44 ans de fonctions électives, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Fèvre (Charles)
député de la Haute-Marne (titulaire)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000748119(source JORF)
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Fèvre (Charles)
député de la Haute-Marne ; suppléant
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Membres du Parlement
Assemblée nationale
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000548772(source JORF)
nomination
21 Décembre 199621/12/1996